Un droit contractuel de récupérer une rémunération, des bonus ou des fonds précédemment versés lorsque des conditions spécifiques—telles que la fraude, le non-atteinte des objectifs ou le départ anticipé—sont découvertes ultérieurement.
Un clawback est un mécanisme juridique qui force la restitution d'argent déjà versé, généralement appliqué aux bonus des salariés, à la rémunération des cadres dirigeants ou aux remboursements aux clients lorsque le fondement initial du versement s'avère invalide ou que des conditions sont violées. Pour les entrepreneurs, les clawbacks opèrent dans deux directions : vous pouvez les inclure dans les plans d'incitation de l'équipe (par exemple, récupérer une commission de vente si un contrat est annulé dans les 90 jours) et vous pouvez les subir en tant que bénéficiaire selon les accords d'investisseurs ou de subventions. Pour en utiliser un efficacement, définissez précisément l'événement déclencheur—comme « le chiffre d'affaires de ce contrat tombe en dessous de 10 000 € dans les 6 mois suivant la signature »—fixez la fenêtre de remboursement et précisez si la récupération partielle ou totale s'applique. Sans clauses de clawback claires, la récupération des bonus surpayés ou des avances contestées nécessite généralement un contentieux coûteux.
Repère utile : définissez clairement le périmètre et comparez deux scénarios avant décision.
L'équipe produit aligne les décisions de feuille de route sur un indicateur créateur de valeur unique. Le clawback est utilisé comme ancre pour comparer les scénarios conservateurs et ambitieux.
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